Le droit de la blockchain

Le droit au service de la technologie

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Comprendre la technologie blockchain

La technologie blockchain est très simple, même si elle peut parfois perdre le lecteur par ses néologismes, anglicismes et abstractions informatiques.

Un registre virtuel décentralisé

Il s’agit en réalité d’un registre virtuel décentralisé. Ce registre est synchronisé en « peer-to-peer » avec tous ses utilisateurs, c’est-à-dire que les données transférées sont échangées directement sans transiter par un ordinateur ou par un serveur particulier : tous les usagers peuvent à la fois envoyer et recevoir des données. C’est le premier caractère de cette technologie : elle est entièrement décentralisée. On dit aussi qu’elle est distribuée. Chaque utilisateur détenant une copie du registre, les tentatives de fraudes ou de piratages ont très peu de chances d’aboutir, mais nous y reviendrons plus tard.

Un système qui repose sur la confiance

Le second caractère essentiel de la technologie blockchain, c’est que, pour ses architectes, elle peut se passer d’institutions et d’organismes publics : en effet, le système même repose sur la confiance. Il s’agit pour les utilisateurs de faire confiance sans tiers de confiance. Cela est rendu possible par la communauté de la blockchain. Lorsqu’un échange ou une transaction est réalisée par un utilisateur, celle-ci est regroupée avec d’autres transactions dans un « bloc ».

Selon le type de blockchains, il peut y avoir 50 ou 300 transactions par blocs. Ce bloc, pour être ajouté à la blockchain, doit être validé. Cette validation est réalisée par des utilisateurs (des « mineurs », dans le vocabulaire de la blockchain du Bitcoin) qui vérifient, par des procédés cryptographiques, l’authenticité et l’intégrité de chaque transaction réalisée. Cette vérification est réalisée à l’aide de l’historique des blocs déjà intégrés et des clés de sécurité asymétriques de chacune des parties prenantes de l’échange. Une fois validé, le bloc est ajouté de manière chronologique à la blockchain et tous les utilisateurs peuvent le voir. De plus, l’historique de toutes les transactions est conservé et permet la traçabilité chronologique de l’ensemble des échanges de pair-à-pair.

definition blockchain

Cette approche communautaire du processus d’échanges permet alors de créer un consensus des utilisateurs. Sans consensus, aucune transaction n’est réalisée. L’impérieuse nécessité de ce consensus incite donc non seulement les utilisateurs à faire confiance à la technologie blockchain et à la communauté tout entière, mais il favorise aussi un cercle vertueux dans lequel la confiance engendre un consensus qui lui-même encourage la confiance des utilisateurs.

C’est d’ailleurs toute la force d’un tel système, qui dépasse les individualités en s’appuyant sur une technologie qui crée du lien social afin de faire confiance à un corps social, et non à une autorité centrale ou à un tiers de confiance. On peut ainsi comprendre l’intérêt voire l’inquiétude des pouvoirs publics et de certains corps intermédiaires. C’est alors la question toute naturelle de la gouvernance des blockchains qui est posée, sur laquelle nous reviendrons.

Différents types de blockchains

Il existe deux types de blockchains : les blockchains dites privées et celles dites publiques. Une blockchain est publique si n’importe quel utilisateur peut participer aux processus d’échanges, lire et écrire sur la chaîne de blocs. A l’inverse, il existe aussi une blockchain dite privée. Pour certains, « une blockchain est dite privée (ou semi-privée) dès lors que le processus de consensus ne peut être réalisé que par un nombre limité et prédéfini de participants »[1]. Cette condition n’est cependant pas exclusive et il peut aussi être imaginé une sélection en amont des utilisateurs en fonction de critères prédéterminés.

Mais en toute hypothèse, la chaîne de blocs privée est alors obligatoirement dirigée par une seule et même organisation, qui peut restreindre à la fois les autorisations d’entrée, de lecture et d’écriture. Un tiers de confiance apparaît alors, ce qui, pour beaucoup de spécialistes, dénature le concept même de la technologie blockchain. De manière simplifiée, la relation entre une blockchain privée et une blockchain publique est souvent comparée à la relation des réseaux intranet avec Internet : il s’agit d’une même technologie, qui utilise les mêmes protocoles techniques, mais dont l’accès peut être ouvert ou fermé.

[1] Note de position, Gouvernance de la blockchain : les enjeux des chaînes de consensus pour la place financière de Paris, CroissancePlus, Kramer Levin, p. 4, 2016